Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1988 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1390 CM du 16 décembre 1988

Voir plus d'informations

Arrêté n° 1390 CM du 16 décembre 1988 modifiant les dispositions de la décision n° 1889 DOM du 31 juillet 1981 concernant M. Jean Teriirere à Hao et de l'arrêté n° 387 CM du 29 juillet 1987 concernant Mlle Hinau Odette Marere Neri à Arutua

Paru in extenso au JOPF n° 52 du 29/12/1988 à la page 2471
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données