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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1998 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1461 CM du 10 novembre 1998

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Arrêté n° 1461 CM du 10 novembre 1998 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-98 CTRDP du 28 septembre 1998 du conseil d'administration du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques, portant modification du budget de l'établissement pour l'exercice 1998

Paru in extenso au JOPF n° 47 du 19/11/1998 à la page 2402
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