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Arrêté n° 154 CM du 21 janvier 2000 accordant à Mme Vii Elisa Tiarere née Hitiura, amarteur du navire "Uranui", le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 5 du 03/02/2000 à la page 328
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Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1551 CM du 01/12/1998 (texte abrogé)
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