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Arrêté n° 1819 TLS du 29 décembre 1983 relatif à la gestion comptable de l'Office de la main-d'oeuvre et portant modifications de l'arrêté n° 1023 IT du 3 août 1957 portant organisation générale de l'Office de la main-d'oeuvre

Paru in extenso au JOPF n° 4 du 15/02/1984 à la page 100
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  • Modifiant : Arrêté n° 1023 IT du 03/08/1957
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