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Arrêté n° 1821 MTE du 16 mai 2002 autorisant le Sporting Clay Club de Tahiti à exploiter, à titre provisoire, un complexe de tir sportif, commune de Papeete (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)

Paru in extenso au JOPF n° 22 du 30/05/2002 à la page 1277
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