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Arrêté n° 202 CM du 6 mai 2005 portant modification de l'arrêté n° 890 CM du 17 août 1987 modifié, fixant la liste des organismes habilités à assurer des stages ou des cycles de formation professionnelle et portant affiliation des stagiaires en formation professionnelle au régime d'assurance maladie-invalidité

Paru in extenso au JOPF n° 20 du 19/05/2005 à la page 1726

NOR : CFP0500963AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 890 CM du 17/08/1987 (texte abrogé)
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