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Arrêté n° 254 MER du 04/08/2005

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 254 MER du 4 août 2005 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 1080 CM du 13 octobre 1997 en tant que relatives à l'autorisation d'occupation du domaine public maritime accordée à M. Léonard Li à Ahe, commune de Manihi (n° d'exploitant 251)

Paru au Journal Officiel 2005 n° 32 du 11/08/2005 à la page 2638

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1080 CM du 13/10/1997 (texte abrogé, texte rapporté)
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