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Arrêté n° 290 CM du 14/03/1990

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 290 CM du 14 mars 1990 déclarant le Miconia calvescens D.C. ou Miconia magnificat (hort.) Triana, espèce nuisible en Polynésie française
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1990 n° 12 du 22/03/1990 à la page 439

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 244 CM du 12/02/1998
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