Arrêté n° 3 CM du 18/06/2004

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 3 CM du 18 juin 2004 portant nomination de Mme Varenka Léontieff épouse Vernaudon en qualité de chef de service du protocole par intérim
(NOR : PRO0401237AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 17 NS du 21/06/2004 à la page 237
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 89 CM du 12/08/2004 (texte abrogé)

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