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Arrêté n° 313 CM du 1er mars 1999 accordant à M. Tahuhuatama Puaiarii Otis, armateur du navire de pêche "Samantha", le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 10 du 11/03/1999 à la page 494
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  • Abrogeant : Arrêté n° 44 CM du 08/01/1998 (texte abrogé)
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