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Arrêté n° 321 MER/SPE du 11 mai 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Hubert Lo Ting, pour le navire "Eimeo Nui"

Paru en extrait au JOPF n° 21 du 25/05/2006 à la page 1776
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  • Abrogeant : Arrêté n° 1496 CM du 25/10/2000 (texte abrogé)
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