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Arrêté n° 324 CM du 01/06/2005

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 324 CM du 1er juin 2005 portant modification du calendrier de l'année scolaire 2004-2005 des écoles
(NOR : DEP051085AC)

Paru au Journal Officiel 2005 n° 24 du 16/06/2005 à la page 2031
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  • Modifiant : Arrêté n° 1384 CM du 02/11/2001

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