Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 330 PR du 11/03/2002

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 330 PR du 11 mars 2002 modifiant l'arrêté n° 563 PR du 10 mai 1999 accordant le concours financier du territoire à la commune de Hikueru pour la construction de trois citernes publiques de 25 mètres cubes à Marokau

Paru au Journal Officiel 2002 n° 12 du 21/03/2002 à la page 693

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 563 PR du 10/05/1999
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données