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Arrêté n° 342 CM du 27 février 2004 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 875 CM du 26 juin 2000 en tant que relatives à l'autorisation accordée à Mlle Ida Tetaki Noho (n° d'exploitant 75) d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole à Fakarava dans la commune de Fakarava Paru in extenso au JOPF n° 11 du 11/03/2004 à la page 837 NOR : PRL0301786AC
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