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Arrêté n° 41 MEV du 19 mars 2004 autorisant M. Bernard Sireuil à installer et exploiter un complexe de tir sportif, commune de Hitiaa O Te Ra (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)

Paru in extenso au JOPF n° 14 du 01/04/2004 à la page 1157
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