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Arrêté n° 483 CM du 27/04/1990

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 483 CM du 27 avril 1990 acceptant l'abandon gratuit à titre d'offre de concours par M. Albert Porlier au profit du territoire d'une emprise de terrain sis à Taputapuatea

Paru au Journal Officiel 1990 n° 20 du 17/05/1990 à la page 702

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