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Arrêté n° 496 MER du 3 novembre 2005 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 6 MER du 26 avril 2005 en tant que relatives à la régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Maurifano Edouard Maifano (fils) (exploitant n° 335) sis à Ahe, commune de Manihi Paru in extenso au JOPF n° 45 du 10/11/2005 à la page 3579
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