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Arrêté n° 496 MET/STMA du 24/07/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 496 MET/STMA du 24 juillet 2006 autorisant l'Association de la femme de Manihi à occuper le domaine public aéroportuaire de Manihi (îles Tuamotu) dans le cadre de la construction et l'exploitation d'un fare artisanal
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2006 n° 31 du 03/08/2006 à la page 2687

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 2739 MDA du 10/05/2010
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