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Arrêté n° 498 CM du 04/05/1990

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 498 CM du 4 mai 1990 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de l'entreprise individuelle de M. Karl Tehahe pour son exploitation agricole de 7,5 hectares sise à Iripau (île de Tahaa)

Paru au Journal Officiel 1990 n° 20 du 17/05/1990 à la page 698

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