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Arrêté n° 532 CM du 15/05/1986

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 532 CM du 15 mai 1986 rectifiant l'arrêté n° 409 CM du 24 mars 1986 portant désignation de deux maires, représentant les communes de la Polynésie française, au sein du comité d'aménagement du territoire (MM. Franklin Brotherson et Roger Doom)

Paru au Journal Officiel 1986 n° 16 du 01/06/1986 à la page 652

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Rectifiant : Arrêté n° 409 CM du 24/03/1986
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