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Arrêté n° 534 CM du 11/05/1990

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 534 CM du 11 mai 1990 portant nomination du chef du service d'accueil et de surveillance (M. Gérard Lucas)

Paru au Journal Officiel 1990 n° 21 du 24/05/1990 à la page 740
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 647 CM du 25/05/1989 (texte abrogé)

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