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Arrêté n° 584 CM du 29/04/2002

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 584 CM du 29 avril 2002 portant nomination de Mlle Yvonne Tumg en qualité de chef du service de la jeunesse et des sports par intérim
(NOR : SJS0200834AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2002 n° 19 du 09/05/2002 à la page 1098

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1382 CM du 14/10/2002 (texte abrogé)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 916 CM du 04/07/2000 (texte abrogé)
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