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Arrêté n° 592 CM du 1er avril 2004 portant modification de l'arrêté n° 1651 CM du 2 décembre 2002 portant affectation d'une partie de la zone des cinquante pas géométriques au droit de la terre 'Puamau', parcelle n° 384, cadastrée commune de Tahuata, secteur de Hapatoni, section A 11, au profit de la commune de Tahuata

Paru in extenso au JOPF n° 15 du 08/04/2004 à la page 1220
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  • Modifiant : Arrêté n° 1651 CM du 02/12/2002
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