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Arrêté n° 60 CM du 22/01/2007

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 60 CM du 22 janvier 2007 portant modification de l'arrêté n° 618 CM du 10 mai 2002 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
(NOR : IJS0700101AC)

Paru au Journal Officiel 2007 n° 5 du 01/02/2007 à la page 310
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