Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 660 CM du 24/06/1996

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 660 CM du 24 juin 1996 portant statut de l'ordre de Tahiti Nui

Paru in extenso au Journal Officiel 1996 n° 7 NS du 25/06/1996 à la page 268

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte consolidé (mis à jour)

Textes d'application :

  • Pris pour l'application de : Délibération n° 96-81 APF du 05/06/1996
  • Mis en application par : Arrêté n° 399 PR du 12/05/1998
  • Mis en application par : Arrêté n° 1592 PR du 30/05/2007 (texte abrogé)
  • Mis en application par : Arrêté n° 727 PR du 03/10/2013 (texte abrogé)
  • Mis en application par : Arrêté n° 1205 PR du 23/10/2018
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données