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Arrêté n° 692 CM du 24/05/2000

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 692 CM du 24 mai 2000 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Mangareva, commune des Gambier, au profit de M. Metuatehau Tarina
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2000 n° 22 du 01/06/2000 à la page 1269

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 75 MER du 20/05/2005
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