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Arrêté n° 697 CM du 24/05/2000

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 697 CM du 24 mai 2000 déclarant infestées par la mouche des fruits 'Bactrocera tryoni', l'île de Tahuata et la vallée de Taiohae à Nuku Hiva, dans l'archipel de Marquises
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2000 n° 22 du 01/06/2000 à la page 1270

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 256 CM du 28/02/2001

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 741 CM du 12/07/1996
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