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Arrêté n° 740 MET du 14/11/2005

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 740 MET du 14 novembre 2005 portant transfert de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Nuku Hiva, archipel des Marquises, attribuée à M. Simon Teutuotehina Teikiteetini, en faveur de Mme Tekuahaauti Louise Raioha épouse Teikiteetini
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2005 n° 47 du 24/11/2005 à la page 3715

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 640 MET du 02/02/2017
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