Arrêté n° 80 CM du 16/01/1998

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 80 CM du 16 janvier 1998 portant nomination de M.Jean-Marc Pambrun en qualité de secrétaire général de l'Office territorial d'action culturelle
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1998 n° 4 du 22/01/1998 à la page 147
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 549 CM du 07/04/2000

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