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Arrêté n° 8324 MEN du 9 novembre 1998 abrogeant et remplaçant l'arrêté n° 3178 MEN du 27 mai 1997 portant transfert à M.Tuterai Manarani de l'autorisation d'exploiter un élevage de porcs sur une partie de la terre Tahuroa, vallée de la Tuauru, commune de Mahina (installation de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)

Paru in extenso au JOPF n° 47 du 19/11/1998 à la page 2415
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  • Abrogeant : Arrêté n° 3178 MEN du 27/05/1997 (texte abrogé)
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