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Arrêté n° 88 MEV du 19 décembre 2003 abrogeant l'arrêté n° 323 PR du 15 avril 1985 délivré à la société I.S.A.R.D.A. pour l'exploitation des équipements techniques et autorisant la S.A. Mahana à installer et exploiter les nouvelles installations dans le cadre de l'extension de l'hôtel Mahana sis à Parea, commune de Huahine, îles Sous-le-Vent (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)

Paru in extenso au JOPF n° 1 du 01/01/2004 à la page 30
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 323 PR du 15/04/1985 (texte abrogé)
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