Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 895 CM du 07/07/1998

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 895 CM du 7 juillet 1998 portant fin de fonctions de M. Lewis Laille en qualité de conseiller technique chargé des sports au ministère de la jeunesse, de l'insertion sociale des jeunes, des sports et de la politique de la ville

Paru au Journal Officiel 1998 n° 29 du 16/07/1998 à la page 1404

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 529 CM du 02/06/1997 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données