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Arrêté n° 956 CM du 9 septembre 1996 portant modification de l'arrêté n° 797 CM du 24 juillet 1996 fixant la durée hebdomadaire de la scolarité dans les écoles maternelles et élémentaires, et la répartition des horaires par disciplines dans les écoles élémentaires

Paru in extenso au JOPF n° 38 du 19/09/1996 à la page 1637
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  • Modifiant : Arrêté n° 797 CM du 24/07/1996 (texte abrogé)
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