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Arrêté n° 1 MEE du 17 mars 2005 portant délégation de signature à M. Michel Daubet, directeur de cabinet auprès du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche Paru in extenso au JOPF n° 12 du 24/03/2005 à la page 1228 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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