Arrêté n° 90 MET du 22/04/2005

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 90 MET du 22 avril 2005 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Rurutu, de la SARL 'Rurutu Baleines Excursions'
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2005 n° 18 du 05/05/2005 à la page 1621
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 2737 MET du 16/04/2012

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