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Délibération n° 88-8 AT du 11/02/1988

Actes des Autorités du territoire
Délibération n° 88-8 AT du 11 février 1988 accordant l'exonération de tous droits et taxes de douane en faveur du navire "Aorai" affecté à l'Etablissement pour la valorisation des activités aquacoles et maritimes (EVAAM)

Paru au Journal Officiel 1988 n° 8 du 25/02/1988 à la page 385

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