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Arrêté n° 44 MAP du 30 mars 2007 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Patrick Stellio Maiana Brown, armateur du navire "Rainoha 2"
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 15 du 12/04/2007 à la page 1364
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  • Abrogeant : Arrêté n° 400 MER/SPE du 21/08/2006 (texte abrogé)
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