Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1983 - Numéros normaux > Sommaire > Décision n° 1429 IDV.AU du 19 avril 1983

Voir plus d'informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Avenant n° 1429 IDV.AU du 19 avril 1983 - 1er avenant à la décision n° 7207 IDV.AU du 30 décembre 1982 autorisant la réalisation du lotissement dénommé "Te Maru Ata" par M. et Mme Michel Guillemet à Punaauia, P.K. 16,700, côté montagne

Paru in extenso au JOPF n° 14 du 30/04/1983 à la page 468
Texte lié
  • Modifiant : Décision n° 7207 IDV.AU du 30/12/1982 (texte annulé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données