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Ministère de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
Arrêté n° 88 MPA/SPE du 8 novembre 2007 abrogeant l'arrêté n° 1159 MED du 14 août 200, portant suspension de l'autorisation accordée au navire Faimanu IX de la société Pacific Pêche (EURL) pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.

Paru in extenso au JOPF n° 47 du 22/11/2007 à la page 4553
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  • Abrogeant : Arrêté n° 1159 MED du 14/08/2007 (texte abrogé)
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