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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2007 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 192 MET du 15 novembre 2007

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Ministère de l'aménagement, de l'équipement, des transports terrestres et maritimes, des ports et aéroports
Arrêté n° 192 MET du 15 novembre 200 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea de Mme Edith Tessier.
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 47 du 22/11/2007 à la page 4547
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