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Ministère de la perliculture
Arrêté n° 334 MPR du 29 janvier 2008 portant modification de l'arrêté n° 233 MPC du 16 mai 2007 modifiant l'arrêté n° 23 MPP du 3 juillet 2006 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Te Haunui Perles (exploitante n° 364), sis à Ahe, commune de Manihi

Paru in extenso au JOPF n° 6 du 07/02/2008 à la page 542
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  • Modifiant : Arrêté n° 233 MPC du 16/05/2007
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