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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 530 MET/STT du 4 février 2008

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Ministère de l'aménagement, de l'équipement, des transports terrestres et maritimes, des ports et aéroports
Arrêté n° 530 MET/STT du 4 février 2008 portant attribution d'une licence d'entrepeneur de taxi sur l'île de Ua Pou (archipel des MArquîses) à M. Noël Tata

Paru in extenso au JOPF n° 7 du 14/02/2008 à la page 647
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