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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 158 MPA/SPE du 20 février 2008

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Ministère de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
Arrêté n° 158 MPA/SPE du 20 février 2008 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à Tahiti Nui Rava'ai (SEML) pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.

Paru in extenso au JOPF n° 9 du 28/02/2008 à la page 880
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  • Abrogeant : Arrêté n° 90 MPP du 02/02/2005 (texte abrogé)
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