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Arrêté n° 760 CM du 02/07/2008

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 760 CM du 2 juillet 2008 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte Tahiti Nui Télévision
(NOR : SGG0800809AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2008 n° 28 du 10/07/2008 à la page 2609 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte consolidé (mis à jour)

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    • Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 954 CM du 31/07/2008
  • Modifié par : Arrêté n° 9 CM du 08/01/2009
  • Abrogé par : Arrêté n° 532 CM du 23/04/2009

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1326 CM du 26/09/2007 (texte abrogé)
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