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Ministère de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
Arrêté n° 75 MPA du 20 août 2008 accordant à M. Jean Timiona Brothers le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 35 du 28/08/2008 à la page 3236
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  • Abrogeant : Arrêté n° 34 MPA du 17/06/2008 (texte abrogé)
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