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Ministère de la perliculture et des dessertes interinsulaires maritimes et aériennes Arrêté n° 391 MPI du 24 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° 1441 PR du 4 juin 2004 modifié portant régularisation du dépassement de superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Maire Adrien Carbayol (exploitant n° 132) sis à Aratika, commune de Fakarava Paru in extenso au JOPF n° 41 du 09/10/2008 à la page 3806
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