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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 155 MEE/DTT du 2 février 2009

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Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en charge des transports terrestres
Arrêté n° 155 MEE/DTT du 2 février 2009 portant délivrance de la licence n° 2-001, rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de véhicule de remise n° 001 VR/DV-03-08 sur l'île de Tahiti, à la SARL "Marama transports touristiques"

Paru in extenso au JOPF n° 7 du 12/02/2009 à la page 801
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