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Arrêté n° 236 PR du 09/02/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 236 PR du 9 février 2009 portant retrait de licence de navigation charter professionnelle délivrée à M. Richard Postma pour le navire à voile Taravana

Paru au Journal Officiel 2009 n° 8 du 19/02/2009 à la page 855 dans la partie Présidence

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Retirant : Arrêté n° 61 CM du 20/01/1994 (texte retiré)
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