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Arrêté n° 289 CM du 11/03/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 289 CM du 11 mars 2009 portant désignation de membres au conseil d'administration de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé "Office des postes et télécommunications" (OPT)
(NOR : OPT0900436AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 12 du 19/03/2009 à la page 1157 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 2312 CM du 16/12/2009 (texte abrogé)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 475 CM du 07/05/2008 (texte abrogé)
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