Arrêté n° 96 MEE du 26/03/2009
Actes des Autorités du territoire Arrêté n° 96 MEE du 26 mars 2009 prorogeant l'autorisation accordée à M. Eric Conte pour effectuer une campagne de fouilles archéologiques au lieudit Hane, dans la commune de Ua Huka, île de Ua Huka, archipel des Marquises, conformément aux dispositions de l'arrêté n° 21 MCP du 18 novembre 2008 Paru au Journal Officiel 2009 n° 15 du 09/04/2009 à la page 1528 dans la partie MEE Télécharger : |
